Émettre vos reçus de dons de fin d’année
Inscrire les dons tout au long de l’année, puis produire tous les reçus d’un coup en janvier. Environ dix minutes, si les dossiers des donateurs sont en ordre.
Voici tout le travail, du début à la fin. Si votre organisme est un organisme de bienfaisance enregistré, ce qui en sort est un reçu officiel de don qui comporte tous les éléments exigés par l’ARC : la liste de vérification complète est ici.
Avant de commencer : l’organisme est-il bien configuré?
Ouvrez l’onglet Dons . Le haut de l’écran vous indique quel genre d’organisme vous êtes :
- « Cet organisme est configuré comme organisme de bienfaisance enregistré » : les reçus seront des reçus officiels de dons aux fins de l’impôt sur le revenu.
- « Cet organisme N’EST PAS configuré comme organisme de bienfaisance enregistré » : vous obtiendrez plutôt un sommaire de dons annuel, clairement indiqué comme n’étant pas un reçu fiscal. Si vous avez bel et bien un numéro d’enregistrement de l’ARC, demandez-nous d’activer le statut d’organisme de bienfaisance. Vous ne savez pas ce que vous êtes? Ceci explique la différence.
S’il manque au dossier de votre organisme un élément exigé par l’ARC, une boîte rouge l’indique, et aucun reçu ne sera produit tant que ce n’est pas corrigé. C’est voulu. Un reçu auquel il manque un élément obligatoire met votre enregistrement en danger : le logiciel refuse donc plutôt que de produire un reçu non conforme.
1. Inscrivez chaque don à son arrivée
Dans l’onglet Dons, remplissez le formulaire :
- Donateur : choisissez un donateur existant dans la liste, ou tapez un nouveau nom. Choisir un donateur existant remplit ses renseignements automatiquement.
- Nom du donateur : pour un organisme de bienfaisance, le nom complet, y compris l’initiale. L’ARC le demande expressément.
- Adresse du donateur : obligatoire pour un organisme de bienfaisance. Aucun reçu ne peut être produit pour un donateur sans adresse.
- Montant, et la date à laquelle le don a été reçu.
- Avantage, si le donateur a reçu quelque chose en retour : un souper, un billet, des biens. Inscrivez sa valeur et une brève description. L’ARC exige que l’avantage soit décrit, pas seulement chiffré.
Inscrivez les adresses au fur et à mesure
C’est la seule chose qui transforme un janvier de dix minutes en un janvier de deux semaines. Un donateur qui a donné en mars et qui a déménagé depuis ne peut pas recevoir un reçu en bonne et due forme en fin d’année.
2. Les dons autres qu’en argent
Si le don était un bien plutôt que de l’argent (de l’équipement, un véhicule, des fournitures), indiquez-le comme don autre qu’en argent et ajoutez :
- Une brève description de ce qui a été donné.
- Le nom et l’adresse de l’évaluateur, s’il y a eu une évaluation.
- Le montant correspondant à la juste valeur marchande au moment du don, qui est celui inscrit sur le reçu.
Un reçu pour un don autre qu’en argent indique le jour exact où le don a été reçu, plutôt que seulement l’année. Cela se fait automatiquement.
Les services donnés et le temps de bénévolat ne peuvent faire l’objet d’aucun reçu, peu importe leur valeur. Il existe une solution légale au moyen d’un échange de chèques; elle est expliquée sur la page des exigences, et elle a des conséquences fiscales pour la personne qui fournit le service : parlez-nous-en avant de l’utiliser.
3. Produisez les reçus
En fin d’année, choisissez l’année et lancez la production. Chaque donateur ayant fait des dons cette année-là reçoit un seul reçu pour le total de ses dons, numéroté, daté et prêt à envoyer.
Si un donateur n’a pas d’adresse au dossier, ce donateur est sauté et nommé dans un message : ses dons restent intacts et en attente. Ajoutez l’adresse et relancez la production.
4. Envoyez-les
Chaque reçu peut être téléchargé en PDF ou envoyé par courriel au donateur, si vous avez son adresse courriel. Les reçus portent votre logo si vous en avez téléversé un, et ils gardent le logo avec lequel ils ont été délivrés : réimprimer un vieux reçu des années plus tard ne lui appose donc pas une nouvelle image de marque sans bruit.
5. Conservez-les
Chaque reçu produit reste dans la liste avec son numéro, son donateur et son montant. Cette liste est votre registre des reçus, et c’est ce qu’on vous demandera si l’ARC le demande un jour.
Une signature doit encore venir de vous
Le reçu comporte une ligne de signature pour une personne que l’organisme a autorisée à accuser réception des dons. Imprimer et signer, ou apposer une signature autorisée, est une décision qui revient à votre conseil d’administration, pas quelque chose qu’un logiciel devrait faire tout seul.
Ou confiez-nous le tout
La plupart des églises et des OSBL avec qui nous travaillons préfèrent ne pas s’en occuper du tout. Nous tenons les registres des donateurs, délivrons les reçus et produisons la déclaration annuelle.
Information générale sur l’utilisation de BOGS EasyBooks, et non des conseils sur la situation fiscale de votre organisme. Ce que l’ARC exige est résumé sur notre page des exigences pour les reçus avec des liens vers les directives de l’ARC. BOGS Accounting est un cabinet de tenue de livres, de paie et d’impôts établi à Winnipeg, au Manitoba.
