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Ce que des livres désorganisés coûtent vraiment à une petite entreprise canadienne

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Tenue de livres

De l’argent déjà dépensé, que vous n’avez plus le droit de réclamer.

Pas les honoraires de tenue de livres que vous avez évités. Les crédits de taxe sur les intrants qui ont expiré, le versement arrivé quatre jours en retard, et les six années de registres que vous ne pouvez pas produire.

Winnipeg, Manitoba · Rédigé pour les propriétaires de petites entreprises canadiennes

La plupart des propriétaires qui repoussent leurs livres ne sont pas négligents. Ils font un compromis qui semble raisonnable : la paperasse peut attendre, le travail devant eux, non. Le problème, c’est que le coût de l’attente n’arrive pas sous forme de facture. Il arrive sous forme d’argent qui vous a toujours appartenu et que vous n’avez simplement jamais récupéré, et de pénalités calculées selon une formule et qui ne se négocient pas.

Voici ce que cela représente vraiment, règles à l’appui.

1. La TPS payée et jamais récupérée

Chaque fois que votre entreprise achète quelque chose de taxable, elle paie la TPS. Si vous êtes inscrit, la plus grande partie vous revient sous forme de crédit de taxe sur les intrants, mais seulement si vous le demandez, et seulement si vous le demandez à temps.

Ce délai n’est pas éternel. Pour la plupart des entreprises, l’ARC accorde quatre ans : les crédits de taxe sur les intrants doivent être demandés au plus tard à la date d’échéance de la déclaration visant la dernière période de déclaration qui se termine dans les quatre ans. Certaines grandes entreprises et institutions financières n’ont que deux ans. Ensuite, l’argent est perdu, et aucun rattrapage ne le fera revenir.

Ce que cela veut dire en pratique

Une boîte à chaussures pleine de reçus d’il y a quatre ans n’est pas un problème de tenue de livres. C’est un chèque que vous n’avez plus le droit d’encaisser.

C’est aussi là qu’une entreprise du Manitoba perd de l’argent deux fois. La TPS de 5 % sur un achat vous revient. La TVD de 7 % du Manitoba, non : c’est un coût, pas une somme à recevoir. Si les deux sont inscrites dans le même compte parce que personne ne les a séparées, vos livres surestiment ce que vous pouvez récupérer et sous-estiment ce que l’achat vous a vraiment coûté. Nous en parlons plus en détail dans TVD du Manitoba ou TPS.

2. Des versements de retenues sur la paie arrivés quelques jours en retard

Si vous avez du personnel, les retenues que vous prélevez ne sont jamais votre argent. C’est l’argent de l’employé et de l’ARC, que vous gardez brièvement. La pénalité pour un versement en retard suit une échelle progressive, et elle s’applique tout de suite :

RetardPénalité sur le montant
1 à 3 jours3 %
4 à 5 jours5 %
6 à 7 jours7 %
Plus de 7 jours, ou aucun versement10 %
Deuxième cotisation ou plus dans la même année civile, lorsque le manquement est fait sciemment ou dans des circonstances équivalant à une faute lourde20 %

Ces pourcentages s’appliquent aux montants de plus de 500 $. Remarquez la logique : trois jours de retard, c’est 3 % de tout le versement, pas 3 % par année. Sur un versement de 9 000 $, cela fait 270 $ pour un retard d’une longue fin de semaine.

La cause habituelle n’est pas un refus de payer. C’est de ne pas connaître le montant à temps, parce que les heures n’ont jamais été additionnées et que la paie n’a jamais été terminée.

3. Des feuillets T4 produits après la fin de février

Les feuillets T4 sont dus le dernier jour de février, ou le jour ouvrable suivant si ce jour tombe une fin de semaine. Les feuillets en retard entraînent une pénalité quotidienne selon leur nombre. Pour un petit employeur qui produit en retard entre un et cinquante feuillets, c’est 10 $ par jour jusqu’à un maximum de 1 000 $, avec une pénalité minimale de 100 $.

Il y a un deuxième piège pour les petits employeurs qui ont un peu grandi. Si vous produisez plus de cinq déclarations de renseignements dans une année civile, vous devez les produire par voie électronique, et les produire sur papier entraîne sa propre pénalité.

4. Six années de registres que vous ne pouvez pas produire

La règle de l’ARC : six ans à partir de la fin de la dernière année d’imposition visée par les registres, soit l’exercice pour une société et l’année civile pour un particulier. Certains registres se gardent indéfiniment : tout ce qui touche la vente, la liquidation ou la dissolution éventuelle de l’entreprise.

Et vous n’êtes pas libre de jeter le reste quand vous jugez en avoir fini. Détruire des registres plus tôt exige une autorisation écrite de l’ARC, au moyen du formulaire T137 ou d’une lettre à votre bureau des services fiscaux.

Ce qui coûte le plus cher est le plus difficile à facturer

Une vérification se passe de deux façons. Soit vous envoyez les documents, soit vous passez trois semaines à les reconstituer à partir de relevés bancaires et de souvenirs pendant que l’entreprise attend. La deuxième option ne figure dans aucun barème de pénalités, et c’est habituellement la plus coûteuse.

Ce que « organisé » doit vraiment vouloir dire

Pas un plan comptable que vous comprenez. Pas une formation en tenue de livres. Quatre choses :

  • Chaque reçu saisi au moment où vous le recevez, avec le fournisseur, la date, le montant et la répartition des taxes, et le papier devient alors vraiment jetable.
  • La TPS et la TVD inscrites séparément, parce que l’une vous revient et l’autre non.
  • Les comptes bancaires et de cartes de crédit rapprochés selon un horaire, pour que les chiffres de vos livres correspondent à ceux de la banque.
  • Les dates de production connues d’avance plutôt que découvertes : votre période de déclaration de TPS, votre calendrier de versements, le dernier jour de février.

Les déclarants mensuels et trimestriels de TPS ont un mois après la fin de la période de déclaration pour produire et payer. La plupart des déclarants annuels ont trois mois après la fin de leur exercice. Le propriétaire unique dont l’exercice se termine le 31 décembre fait exception : paiement dû le 30 avril, déclaration due le 15 juin.

Tout est dans l’habitude

BOGS EasyBooks a été conçu pour le propriétaire qui ne veut pas apprendre la tenue de livres. Photographiez un reçu, et il lit le fournisseur, la date, le montant et la catégorie sur l’image. Les factures partent et font leurs propres relances. Les taxes de vente s’additionnent au fur et à mesure, si bien que l’échéance de la TPS arrive après le montant, pas avant.

Découvrir EasyBooks

BOGS Accounting est un cabinet de tenue de livres et d’impôts établi à Winnipeg, au Manitoba. Cet article est de l’information générale, et non des conseils adaptés à votre situation, et les règles et les montants changent. Pour le libellé officiel, consultez les directives de l’Agence du revenu du Canada sur la tenue de registres, les crédits de taxe sur les intrants et le versement des retenues à la source. Si votre situation sort le moindrement de l’ordinaire, consultez-nous avant d’agir sur quoi que ce soit ici.

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